Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROCHEFONTAINE
Numéro de dépôt :
1087644
Date de dépôt :
16/02/1979
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Présentation de la marque ROCHEFONTAINE
Déposée le 16 février 1979 par SOCIETE ANONYME: CAVES ST. MORAND E.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « ROCHEFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROCHEFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROCHEFONTAINE est expirée depuis le 16 février 1989.
SOCIETE ANONYME: CAVES ST. MORAND E.D.H a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039